Déposée le 26 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BESSIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LOCUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-44 du 31 octobre 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BESSIS domicilié(e) 21 rue Greneta,75002 Paris - 75002 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BESSIS SARL domicilié(e) 21 rue Greneta,75002 Paris - 75002 - France.
La marque LOCUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247934.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BESSIS SARL - 21 rue Greneta,75002 Paris - 75002 - France
BESSIS SARL - 21 rue Greneta,75002 Paris - 75002 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-32
Inscription le 9 mars 2004 - retrait partiel n°388203 - Publication au BOPI 2004-03-09
Inscription le 5 juillet 2004 - Rejet partiel n°395750 - Publication au BOPI 2004-07-05
Inscription le 5 juillet 2004 - Rejet partiel n°395749 - Publication au BOPI 2004-07-05
Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Distribution de journaux. Distribution d'eau et d'électricité. Remorquage. Location de garages. Location d'automobiles. Services de taxis. Réservation de places de voyage. Organisation de voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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